UNE OPPORTUNITÉ À EXPLORER
Détail du marché
Prestations d'assurance relative aux garanties en Dommages aux Biens et en Responsabilité Civile relatif au Domaine Skiable de Plaine Joux
Commune de Passy
Les informations essentielles
- Publication
- 26/09/2026
- Date limite
- 28/10/2026 à 12:00 (Paris)
- Département(s)
- 74
- Région(s)
- Non communiqué
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- SERVICES
- Codes CPV
- 66510000
- SIRET acheteur
- Non communiqué
- Montant global estimé
- Non communiqué
Objet de la consultation
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurances pour la garantie en responsabilité civile et en dommage relatif au domaine skiable de PLAINE-JOUX. Il s'agit d'un marché ordinaire de service. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et aux personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances selon les articles L 310-1 et suivants ainsi que L 511-1 et suivants du Code des assurances
Lots du marché
Prestations d'assurance relative aux garanties en Dommages aux Biens et en Responsabilité Civile relatif au Domaine Skiable de Plaine Joux
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurances pour la garantie en responsabilité civile et en dommage relatif au domaine skiable de PLAINE-JOUX. Il s'agit d'un marché ordinaire de service. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et aux personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances selon les articles L 310-1 et suivants ainsi que L 511-1 et suivants du Code des assurances