UNE OPPORTUNITÉ À EXPLORER

Détail du marché

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BOAMP26-92996

Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux d'eau, assainissement et eaux pluviales, sur le territoire de Grand Cognac

Communauté d'Agglomération Grand Cognac

Analyser

Les informations essentielles

Publication: 25/09/2026
Date limite: 19/11/2026 à 13:00 (Paris)
Département(s): 16
Région(s): Non communiqué
Procédure: Procédure Ouverte
Nature du marché: TRAVAUX
Codes CPV: 45232150
SIRET acheteur: 20007051400019
Montant global estimé: Non communiqué

Objet de la consultation

Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents : articles R.2162-2 à R.2162-6 du code la commande publique. - Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes (articles L.2113-11 et R.2113-2 du code de la commande publique). - Procédure adaptée - R.2123-1 du code de la commande publique. L'accord cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000.00 euros HT sur la globalité de l'accord-cadre

Lots du marché

Lots non disponibles dans les données normalisées. Cela ne signifie pas que le marché n’est pas alloti.